Mise à jour des informations sur les lubrifiants contenant du PTFE

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La réglementation européenne relative aux microplastiques a été considérablement renforcée ces dernières années. Le règlement (UE) 2023/2055 a introduit une restriction concernant les microparticules de polymères synthétiques dans le règlement REACH (entrée 78 de l’annexe XVII). Cette réglementation a pour objectif de limiter davantage la dispersion des microplastiques dans l’environnement.

Le PTFE (polytétrafluoroéthylène) peut également, lorsqu’il est présent dans un produit sous forme de petites particules solides de polymère, relever de cette réglementation. C’est le cas pour un certain nombre de lubrifiants contenant du PTFE. Cela a également été confirmé dans notre évaluation spécifique aux produits concernant les lubrifiants en question.

Qu'est-ce que cela signifie ?

La réglementation européenne prévoit plusieurs exceptions à cette restriction. Ainsi, les produits contenant des microparticules de polymères synthétiques qui avaient déjà été mis sur le marché avant l'entrée en vigueur de la restriction peuvent, sous certaines conditions, continuer à être mis à disposition dans la chaîne d'approvisionnement.

Par ailleurs, le règlement REACH prévoit spécifiquement une exception pour les microparticules de polymères synthétiques et les mélanges qui en contiennent lorsqu’elles sont destinées à être utilisées sur des sites industriels. L’utilisation des lubrifiants contenant du PTFE concernés peut donc être maintenue pour ces applications industrielles.

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Cette exception est toutefois soumise à certaines conditions. Ainsi, l’utilisateur doit disposer d’instructions claires concernant l’utilisation et l’élimination des déchets, dans le but d’éviter autant que possible le rejet de microparticules de polymères synthétiques dans l’environnement.

Les utilisateurs industriels doivent donc prendre les mesures nécessaires pour maîtriser les émissions dans l’environnement, notamment en utilisant le produit de manière ciblée, en évitant toute dispersion inutile et en éliminant correctement les résidus de produit et les matériaux contaminés.

Ces principes sont intégrés dans les notices d’utilisation mises à jour.

Il incombe toutefois aux utilisateurs industriels de connaître la réglementation et de l’appliquer correctement.

Pour les utilisateurs industriels en aval, le règlement REACH prévoit en outre des obligations de déclaration périodique auprès de l’ECHA, dans le cadre desquelles ils doivent notamment fournir des informations sur l’utilisation des microparticules de polymères synthétiques et sur les émissions estimées dans l’environnement.

Quels sont les changements apportés ?

Afin de communiquer plus clairement les conditions d'utilisation industrielle et d'aligner davantage nos informations produit sur la réglementation européenne, Novatech met à jour la documentation et la communication relatives aux lubrifiants contenant du PTFE concernés.

Dans ce cadre, nous allons :

  • indiquer clairement sur l’étiquette que le produit est exclusivement destiné à une utilisation sur des sites industriels ;

  • adapter la fiche technique en conséquence et clarifier les consignes d’utilisation pertinentes ;

  • mettre à jour les informations figurant sur le site web en conséquence ;

  • mettre à jour la fiche de données de sécurité (FDS) en y incluant les informations pertinentes concernant les microparticules de polymères synthétiques, les conditions d’utilisation industrielle et les consignes visant à limiter les émissions dans l’environnement.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre du plan d’action élaboré au sein de Novatech pour les lubrifiants contenant du PTFE concernés.

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Les produits concernés peuvent donc continuer à être utilisés pour des applications sur des sites industriels, à condition qu’ils soient utilisés conformément aux instructions d’utilisation et d’élimination indiquées et que les obligations applicables prévues par la réglementation REACH soient respectées.

Parallèlement, Novatech poursuit le développement de sa gamme de lubrifiants, en mettant au point et en sélectionnant des alternatives sans PTFE.

Avez-vous des questions ?

Si vous avez des questions concernant un produit spécifique ou si vous souhaitez savoir quelles sont les implications de ces modifications pour votre application, n'hésitez pas à nous contacter.